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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani
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LE CROISSANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CROISSANT
Panzani, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1222847
Date de dépôt :
16/11/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2022
LE CROISSANT de Panzani

Présentation de la marque LE CROISSANT

Déposée le 16 novembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CROISSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONA - Espagne.

La marque LE CROISSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE CROISSANT est expirée depuis le 16 novembre 2022.

Panzani a également déposé les autres marques suivantes : GAUCHO , CALANQUE , TOMACOOL , LES PATILLOS , DIVIANE , PRIMORA , (Marque figurative) , CLUB DES 4 AMORA , YOURTINAISE , COPER LE GASCON GOURMAND


Panzani, société par actions simplifiée - 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France - SIREN 961503422


MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONA - Espagne


Renouvellement sans limitation n°2007405 - Publication au BOPI 1992-30

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2002 n°2228792 - Publication au BOPI 2002-10-08

Inscription le 8 octobre 2002 - Changement d'adresse n°356862 - Publication au BOPI 2002-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Inscription le 7 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°503394 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-04-07

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2012 n°2513031 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-10-29

Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772114 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06

Couscous.