Déposée le 30 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « IDEES SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-23 du 4 juin 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Maria Jose Garreta Rodriguez domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne.
La marque IDEES SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789563.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Panzani, S.A.S., société par actions simplifiée - 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France - SIREN 961503422
Mme Maria Jose Garreta Rodriguez - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne
Inscription le 18 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307610 - Publication au BOPI 2000-09-18
Renouvellement sans limitation le 24 février 2009 n°2399454 - Publication au BOPI 2009-02-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2019 n°2712236 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-09
Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772114 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06
Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, tomates séchées conservées dans l'huile, gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes et/ou de viande ; salades de légumes ; purée de tomates ; potages. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; céréales précuites, couscous, pâtes alimentaires, raviolis, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, pizzas, pâtés à la viande, tartes, tourtes ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauce tomate ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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