Déposée le 29 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « HISTOIRE DE TOMATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-01 du 7 janvier 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 37 bis rue Saint Romain - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Maria Jose Garreta Rodriguez domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne.
La marque HISTOIRE DE TOMATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Panzani S.A.S., société par actions simplifiée - 37 bis rue Saint Romain - 69008 - LYON - France - SIREN 961503422
Mme Maria Jose Garreta Rodriguez - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18
Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2009 n°2413432 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-22
Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772114 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2019 n°2728857 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-21
Jus de tomate pour la cuisine, purée de tomates, tomates conservées, séchées et cuites. Sauces tomate. Jus de tomate (boissons).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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