Marque renouvelée - Marque en vigueur

giovanni Panzani - Panzani
Panzani, S.A.S., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99771077
Date de dépôt :
26/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/01/2029

Présentation de la marque giovanni Panzani - Panzani

Déposée le 26 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « giovanni Panzani - Panzani » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Maria Jose Garreta Rodriguez domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne.

La marque giovanni Panzani - Panzani a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque giovanni Panzani - Panzani arrivera à expiration en date du 26 janvier 2029.

Panzani a également déposé les autres marques suivantes : GAUCHO , CALANQUE , TOMACOOL , LES PATILLOS , DIVIANE , PRIMORA , (Marque figurative) , CLUB DES 4 AMORA , YOURTINAISE , COPER LE GASCON GOURMAND


Panzani, S.A.S., société par actions simplifiée - 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France - SIREN 961503422


Mme Maria Jose Garreta Rodriguez - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-45

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Inscription le 18 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307610 - Publication au BOPI 2000-09-18

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2009 n°2395741 - Publication au BOPI 2009-01-26

Inscription le 20 janvier 2003 - Gage constitué n°363479 - Publication au BOPI 2003-01-20

Inscription le 4 avril 2001 - Gage constitué n°319831 - Publication au BOPI 2001-04-04

Inscription le 28 janvier 2003 - Gage radié n°364363 - Publication au BOPI 2003-01-28

Inscription le 8 mars 2004 - Gage constitué n°388169 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 29 septembre 2005 - Gage radié n°419146 - Publication au BOPI 2005-09-29

Inscription le 5 avril 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°410288 - Publication au BOPI 2005-04-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2018 n°2701616 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-12-28

Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772114 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes et/ou de viande ; salades de légumes ; purée de tomates ; potages. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; céréales précuites, couscous, pâtes alimentaires, raviolis, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, pizzas, pâtés à la viande, tartes, tourtes ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauce tomate ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux, plats préparés (ou cuisinés) pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; oeufs à couver ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles. Boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.