Déposée le 6 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « GIOVANNI PANZANI »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ domicilié(e) Aribau 155, Bajos - 08036 BARCELONA - Espagne.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Panzani, société par actions simplifiée - 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France - SIREN 961503422
MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ - Aribau 155, Bajos - 08036 BARCELONA - Espagne
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18
Inscription le 4 avril 2001 - Gage constitué n°319831 - Publication au BOPI 2001-04-04
Inscription le 29 septembre 2005 - Gage radié n°419146 - Publication au BOPI 2005-09-29
Inscription le 20 janvier 2003 - Gage constitué n°363479 - Publication au BOPI 2003-01-20
Inscription le 28 janvier 2003 - Gage radié n°364363 - Publication au BOPI 2003-01-28
Inscription le 8 mars 2004 - Gage constitué n°388169 - Publication au BOPI 2004-03-08
Inscription le 5 avril 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°410288 - Publication au BOPI 2005-04-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43
Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2009 n°2413429 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-22
Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes et/ou de viande ; salades de légumes ; purée de tomates ; potages. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; céréales précuites, couscous, pâtes alimentaires, raviolis, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, pizzas, pâtés à la viande, tartes, tourtes ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauce tomate ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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