Déposée le 5 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « GIOVANNI PANZANI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-24 du 12 juin 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Maria Jose Garreta Rodriguez domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne.
La marque GIOVANNI PANZANI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Panzani, société par actions simplifiée - 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France - SIREN 961503422
Mme Maria Jose Garreta Rodriguez - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2008 n°2370914 - Publication au BOPI 2008-04-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44
Inscription le 18 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307610 - Publication au BOPI 2000-09-18
Inscription le 28 janvier 2003 - Gage radié n°364363 - Publication au BOPI 2003-01-28
Inscription le 20 janvier 2003 - Gage constitué n°363479 - Publication au BOPI 2003-01-20
Inscription le 4 avril 2001 - Gage constitué n°319831 - Publication au BOPI 2001-04-04
Inscription le 8 mars 2004 - Gage constitué n°388169 - Publication au BOPI 2004-03-08
Inscription le 5 avril 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°410288 - Publication au BOPI 2005-04-05
Inscription le 29 septembre 2005 - Gage radié n°419146 - Publication au BOPI 2005-09-29
Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24
Inscription le 16 avril 2012 - Concession de licence n°573802 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2018 n°2676285 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-21
Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772114 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06
Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes et/ou de viande ; salades de légumes ; purée de tomates ; potages. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; céréales précuites, couscous, pâtes alimentaires, raviolis, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, pizzas, pâtés à la viande, tartes, tourtes ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauce tomate ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux, plats préparés (ou cuisinés) pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; oeufs à couver ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles. Boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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