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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani
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Garantie assiette vide
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Garantie assiette vide
Panzani, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3787295
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2020
Garantie assiette vide de Panzani

Présentation de la marque Garantie assiette vide

Déposée le 29 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Garantie assiette vide » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 BARCELONA - Espagne.

La marque Garantie assiette vide a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Garantie assiette vide est expirée depuis le 29 novembre 2020.

Panzani a également déposé les autres marques suivantes : GAUCHO , CALANQUE , TOMACOOL , LES PATILLOS , DIVIANE , PRIMORA , (Marque figurative) , CLUB DES 4 AMORA , YOURTINAISE , COPER LE GASCON GOURMAND


Panzani, société par actions simplifiée - 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France - SIREN 961503422


MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 BARCELONA - Espagne


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772114 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes ; salades de légumes ; purée de tomates ; jus de tomates pour la cuisine ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Riz, préparations faites de riz, préparations faites de céréales, plats préparés (ou cuisinés) à base de riz ; pâtes alimentaires ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires ; sauces (condiments), sauces à base de tomates ; sel ; moutarde ; vinaigre ; épices.