Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

AUSSAGE
PANZANI S.A.

Numéro de dépôt :
1235749
Date de dépôt :
11/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
AUSSAGE de PANZANI

Présentation de la marque AUSSAGE

Déposée le 11 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) PANZANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUSSAGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANZANI domicilié(e) 4, rue Boileau, 69006 LYON (dossier no 2017960) - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANZANI S.A. (société anonyme) c/o Benoît BRAME - Fondé de Pouvoir BSN - Sce. Central des Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2017960) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque AUSSAGE est expirée depuis le 11 mai 1993.

PANZANI a également déposé les autres marques suivantes : GAUCHO , CALANQUE , TOMACOOL , LES PATILLOS , DIVIANE , PRIMORA , (Marque figurative) , CLUB DES 4 AMORA , YOURTINAISE , COPER LE GASCON GOURMAND


PANZANI S.A. - 4, rue Boileau, 69006 LYON (dossier no 2017960) - France - SIREN 961503422


PANZANI S.A. (société anonyme) c/o Benoît BRAME - Fondé de Pouvoir BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - (dossier no 2017960) - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 1993 n°2017960 - Publication au BOPI 1993-04-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Inscription le 11 mai 1998 - Renonciation totale n°254235 - Publication au BOPI 1998-05-11

Inscription le 12 août 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55443 - Publication au BOPI 1991-08-12

Fruits et légumes séchés, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.