Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUTARDE GOURMANDE
Panzani William Saurin (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98721543
Date de dépôt :
06/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/03/2008

Présentation de la marque MOUTARDE GOURMANDE

Déposée le 6 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) Panzani William Saurin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MOUTARDE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Panzani William Saurin domicilié(e) 4, rue Boileau, 69006 Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot - France.

La marque MOUTARDE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUTARDE GOURMANDE est expirée depuis le 6 mars 2008.

Panzani William Saurin a également déposé les autres marques suivantes : COPER , STHIBAULT , (Marque figurative) , LE GALION , EURO POIVRE , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , TOUTE ABSENCE DEVRA ETRE SERIEUSEMENT JUSTIFIEE , CRUDINA AMORA , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN


Panzani William Saurin (société anonyme) - 4, rue Boileau, 69006 Lyon - France


Wilson & Berthelot - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295826 - Publication au BOPI 2000-02-22

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Condiments, moutardes.