Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUTARDE GOURMANDE
Panzani William Saurin, société anonyme

Numéro de dépôt :
98720393
Date de dépôt :
27/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/02/2008

Présentation de la marque MOUTARDE GOURMANDE

Déposée le 27 février 1998 par la Société Anonyme (SA) Panzani William Saurin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MOUTARDE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Panzani William Saurin domicilié(e) 4, rue Boileau, 69006 Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot - France.

La marque MOUTARDE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUTARDE GOURMANDE est expirée depuis le 27 février 2008.

Panzani William Saurin a également déposé les autres marques suivantes : COPER , STHIBAULT , (Marque figurative) , LE GALION , EURO POIVRE , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , TOUTE ABSENCE DEVRA ETRE SERIEUSEMENT JUSTIFIEE , CRUDINA AMORA , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN


Panzani William Saurin, société anonyme - 4, rue Boileau, 69006 Lyon - France


Wilson & Berthelot - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295826 - Publication au BOPI 2000-02-22

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Condiments, moutardes.