Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Panzani William Saurin, société anonyme

Numéro de dépôt :
99780926
Date de dépôt :
16/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/03/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) Panzani William Saurin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Panzani William Saurin domicilié(e) 4, rue Boileau, 69006 Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780926.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 mars 2009.

Panzani William Saurin a également déposé les autres marques suivantes : COPER , STHIBAULT , (Marque figurative) , LE GALION , EURO POIVRE , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , TOUTE ABSENCE DEVRA ETRE SERIEUSEMENT JUSTIFIEE , CRUDINA AMORA , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN


Panzani William Saurin, société anonyme - 4, rue Boileau, 69006 Lyon - France


Wilson & Berthelot - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295826 - Publication au BOPI 2000-02-22

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Viande, extraits, gelées et jus de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, herbes potagères conservées, séchées ou cuites, jus végétaux pour la cuisine, cornichons, légumes condimentaires conservés, séchés ou cuits ; gelées de fruits ou de légumes, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes et/ou de viande ; salades de légumes ; purée de tomates ; potages, bouillons aromatisés, préparations pour faire des bouillons aromatisés. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; céréales précuites, couscous, pâtes alimentaires, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, pizzas, pâtés à la viande, tartes, tourtes ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre, aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnements, câpres, condiments, sauces (condiments), sauce tomate ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.