Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le bonheur est dans l'assiette
PANZANI WILLIAM SAURIN, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98727364
Date de dépôt :
09/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque Le bonheur est dans l'assiette

Déposée le 9 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) PANZANI WILLIAM SAURIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le bonheur est dans l'assiette »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANZANI WILLIAM SAURIN domicilié(e) 4, rue Boileau, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

PANZANI WILLIAM SAURIN a également déposé les autres marques suivantes : COPER , STHIBAULT , (Marque figurative) , LE GALION , EURO POIVRE , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , TOUTE ABSENCE DEVRA ETRE SERIEUSEMENT JUSTIFIEE , CRUDINA AMORA , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN


PANZANI WILLIAM SAURIN, (société anonyme) - 4, rue Boileau, 69006 LYON - France - SIREN 961503422


DESBARRES & STAEFFEN - France


Inscription le 28 janvier 2002 - Rejet total n°339959 - Publication au BOPI 2002-01-28

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés et plats préparés à partir des produits alimentaires précités. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Restauration (alimentation) ; services de traiteur.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.