Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMORA MOUTARDE MI FORTE GOUT ET FINESSE
PANZANI WILLIAM SAURIN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96653764
Date de dépôt :
04/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2006

Présentation de la marque AMORA MOUTARDE MI FORTE GOUT ET FINESSE

Déposée le 4 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) PANZANI WILLIAM SAURIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMORA MOUTARDE MI FORTE GOUT ET FINESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANZANI WILLIAM SAURIN domicilié(e) 4, rue Boileau, 69006 Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANZANI WILLIAM SAURIN (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France.

La marque AMORA MOUTARDE MI FORTE GOUT ET FINESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMORA MOUTARDE MI FORTE GOUT ET FINESSE est expirée depuis le 4 décembre 2006.

PANZANI WILLIAM SAURIN a également déposé les autres marques suivantes : COPER , STHIBAULT , (Marque figurative) , LE GALION , EURO POIVRE , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , TOUTE ABSENCE DEVRA ETRE SERIEUSEMENT JUSTIFIEE , CRUDINA AMORA , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN


PANZANI WILLIAM SAURIN (société anonyme) - 4, rue Boileau, 69006 Lyon - France - SIREN 961503422


PANZANI WILLIAM SAURIN (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Inscription le 22 février 2000 - Changement de dénomination n°295825 - Publication au BOPI 2000-02-22

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295826 - Publication au BOPI 2000-02-22

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Moutarde