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Marques déposées par PANZANI Dominique
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BIONLY SOYER SEULEMENT BIO !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIONLY SOYER SEULEMENT BIO !
PANZANI Dominique

Numéro de dépôt :
3081567
Date de dépôt :
08/02/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2011
BIONLY SOYER SEULEMENT BIO ! de PANZANI Dominique

Présentation de la marque BIONLY SOYER SEULEMENT BIO !

Déposée le 8 février 2001 par PANZANI Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIONLY SOYER SEULEMENT BIO ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est PANZANI Dominique, domicilié(e) 2830 Route de Loqui, 13090 AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque BIONLY SOYER SEULEMENT BIO ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081567.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONLY SOYER SEULEMENT BIO ! est expirée depuis le 8 février 2011.

PANZANI Dominique a également déposé les autres marques suivantes : PAYSANAS L'ART DE LA TERRE , DOMINIQUE PANZANI , FRAIS PAYS


PANZANI Dominique - 2830 Route de Loqui, 13090 AIX EN PROVENCE - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Viande, poisson, volaille et gibier frais et biologiques, oeufs, lait et produits laitiers frais et biologiques. Café, thé, cacao, sucre, riz, sagou tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales pain, pâtisserie et confiserie glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre sauces (condiments), épices, glace à rafraichir, tous ces produits étant biologiques. Fruits et légumes frais et biologiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.