Panzani société par actions simplifiée (anciennement société anonyme)
Numéro de dépôt :
1358794
Date de dépôt :
10/06/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2016
Présentation de la marque VIT-A-TABLE PANZANI
Déposée le 10 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) Panzani (anciennement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VIT-A-TABLE PANZANI »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Panzani (anciennement domicilié(e) 4 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2307948) - 69006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2307948) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIT-A-TABLE PANZANI est expirée depuis le 10 juin 2016.
Panzani société par actions simplifiée (anciennement société anonyme) - 4 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2307948) - 69006 - France - SIREN 961503422
Wilson & Berthelot - 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2307948) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation n°2068681 - Publication au BOPI 1996-25
Renouvellement sans limitation le 15 février 2006 n°2307948 - Publication au BOPI 2006-02-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47
Inscription le 18 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307610 - Publication au BOPI 2000-09-18
Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248557 - Publication au BOPI 1998-01-23
Inscription - Concession de licence n°27523 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace, et en particulier tous plats cuisinés, frais, surgelés ou en conserves à base de produits compris dans les deux classes revendiquées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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