Déposée le 17 novembre 2010 par la société étrangère Pantero Group Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PANTERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-49 du 10 décembre 2010.
Le déposant est la société étrangère Pantero Group Inc domicilié(e) 1838 rue Marie-Dubois - QUEBEC J3L 3P9 - Carignan - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque PANTERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANTERO est expirée depuis le 17 novembre 2020.
Pantero Group Inc., Société de droit canadien - 1838 rue Marie-Dubois - QUEBEC J3L 3P9 - Carignan - Canada
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Appareils et équipements mécaniques, électro-mécaniques, hydrauliques, électroniques, de micro-électronique, d'électronique de puissance et de stockage d'énergie pour les véhicules de transport en commun, à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant ou de la puissance électrique à l'intérieur d'un véhicule ou dans un système externe de recharge électrique ; dispositifs de gestion de l'énergie mécanique, hydraulique et électrique à bord des véhicules ; dispositifs de conversion d'énergie mécanique, hydraulique et électrique ; dispositifs de conversion thermoélectrique ; appareils électroniques et ordinateurs embarqués pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou de données numériques ou analogiques ; dispositifs (câbles électriques, coaxiaux ou à fibres optiques) pour la transmission des données et des courants électriques ; appareils de radio-fréquences et transpondeurs ; appareils et dispositifs pour le traitement des paiements ; appareils et dispositifs de sécurité ; systèmes d'aide ou d'assistance à la conduite, tableaux de bord, enregistreurs kilométriques, contrôleurs et indicateurs de vitesse, régulateurs de voltage, systèmes de contrôle électriques et électroniques d'équipements embarqués, ainsi que logiciels et systèmes informatiques embarqués pour de tels appareils et équipements.
Appareils de chauffage, de climatisation et d'éclairage pour véhicules de transport en commun ; feux, dégivreurs, dispositifs anti-éblouissants (garnitures de lampes), réflecteurs.
Véhicules de transport en commun et tous leurs composants, à l'exception des serrures métalliques (non électriques), des plaques d'immatriculation métalliques, des moteurs de véhicules à coussin d'air, des parties constitutives de moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des enregistreurs kilométriques, des contrôleurs de vitesse, des régulateurs de voltage, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des feux, des dégivreurs, des dispositifs anti-éblouissants (garnitures de lampes), des réflecteurs, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques, des bâches et des tapis.
Services de recherches techniques et d'ingénierie relatifs aux systèmes de transport, recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers dans le domaine des véhicules de transport en commun et des appareils d'électronique de puissance pour les véhicules de transport en commun ; études de projets techniques, contrôle technique de véhicules de transport en commun, dessin industriel dans le domaine des véhicules de transport en commun.
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