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Marques déposées par PANTERNE Jean-Marie
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TENOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENOR
PANTERNE Jean-Marie
CHEVALLIER Yves

Numéro de dépôt :
94528183
Date de dépôt :
06/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2004

Présentation de la marque TENOR

Déposée le 6 juillet 1994 par PANTERNE Jean-Marie et CHEVALLIER Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TENOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Les déposants sont PANTERNE Jean-Marie, domicilié(e) La Tremblaye, 37250 VEIGNE - France et CHEVALLIER Yves, domicilié(e) 2, Boulevard du Temple, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HUARD COJEF - France.

La marque TENOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENOR est expirée depuis le 6 juillet 2004.


PANTERNE Jean-Marie - La Tremblaye, 37250 VEIGNE - France

CHEVALLIER Yves - 2, Boulevard du Temple, 75011 PARIS - France


Monsieur HUARD COJEF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

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