Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RAISINGEL
Numéro de dépôt :
1009418
Date de dépôt :
24/11/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Montpellier
Présentation de la marque RAISINGEL
Déposée le 24 novembre 1976 par PANTEL Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Montpellier), la marque française « RAISINGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RAISINGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009418.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque RAISINGEL est expirée depuis le 24 novembre 1986.
PANTEL Fernand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-015