Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DGF FRANCE
PANTATHEM. LTD, société privée de droit britannique à responsabilité limitée par actions

Numéro de dépôt :
3206831
Date de dépôt :
29/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2013
DGF FRANCE de PANTATHEM. LTD

Présentation de la marque DGF FRANCE

Déposée le 29 janvier 2003 par la société PANTATHEM. LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DGF FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la société PANTATHEM. LTD domicilié(e) 78 York Street, Marble Arch, LONDON W1H 1DP,GRANDE-BRETAGNE - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Laurence DENIS-LEROY Avocat à la Cour BMH AVOCATS domicilié(e) 29, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DGF FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DGF FRANCE est expirée depuis le 29 janvier 2013.

PANTATHEM. LTD a également déposé les autres marques suivantes : DOMEGUY


PANTATHEM. LTD, société privée de droit britannique à responsabilité limitée par actions - 78 York Street, Marble Arch, LONDON W1H 1DP,GRANDE-BRETAGNE - Royaume-Uni


Madame Laurence DENIS-LEROY Avocat à la Cour BMH AVOCATS - 29, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, poudriers en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Meubles, glaces (miroirs) , cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matière plastique, caissons de bois ou en matière plastique, corbeilles non métalliques, figurines en bois ou en matière plastique, patères pour vêtements non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballages en matière plastique, étagères de bibliothèques en bois, objets d'art en bois, fermetures plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir, boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres [récipients], flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, objets d'art en porcelaine ou en verre, brocs en verre ou en faïence ou en porcelaine, chandeliers non en métaux précieux, carafes, dessous de carafes, nappes en papier (autres que le linge de table) s, porte-carte de menus en verre, faïence ou porcelaine, coupes à fruits en verre, porcelaine ou faïence, porte-couteaux pour la table en verre, porcelaine ou en faïence, cruches en verre, porcelaine ou faïence, dessous de table, ustensiles de table en verre, faïence ou porcelaine, coupes à fruit en verre, faïence ou porcelaine, seaux à glace en verre, faïence ou porcelaine, ramasse-miettes en verre, porcelaine ou faïence, ronds de serviette non en métaux précieux. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir, linge de table, linge de lit, linge de maison, linge de bain, serviettes de toilette, couvertures de voyage, rideaux, stores, tentures murales, textiles non tissés ; couvertures de lit et de table. Services de décoration intérieure.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.