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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PANTASHOP
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PANTABIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANTABIL
PANTASHOP GIE (Groupement d'Intérêt Economique régi par l'Ordonnance no 67821 du 23/09/1967)

Numéro de dépôt :
97662241
Date de dépôt :
05/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2007

Présentation de la marque PANTABIL

Déposée le 5 février 1997 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PANTASHOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANTABIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PANTASHOP domicilié(e) 37 RUE LAFAYETTE, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 027 290 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE PANTASHOP - France.

La marque PANTABIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANTABIL est expirée depuis le 5 février 2007.

PANTASHOP a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES BRETEUIL , NEMPHIS , COMPTOIR DU JEAN , PANTASYSTEME LA CHARTE DE PANTASHOP , GOOD LUCK , BE WAY Panta Shop , PANTASHOP , (Marque figurative) , BY PANTA , PANTAMANIA


PANTASHOP GIE (Groupement d'Intérêt Economique régi par l'Ordonnance no 67821 du 23/09/1967) - 37 RUE LAFAYETTE, 75009 PARIS - France - SIREN 027290063


GIE PANTASHOP - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263388 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Tissus, couvertures de lit et tables Vêtements, notamment vestes, culottes, pantalons, gilets, bottes, souliers, pantoufles. Dentelles et broderies, rubans et lacets boutons, boutons à pression, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.