(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 octobre 1984 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PANTASHOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311112.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 26 octobre 2024.
PANTASHOP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44
Renouvellement sans limitation n°2039510 - Publication au BOPI 1994-48
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2004 n°2272787 - Publication au BOPI 2004-09-27
Inscription le 25 novembre 1993 - DEPOT DU REGLEMENT D'UNE MARQUE COLLECTIVE n°165670 - Publication au BOPI 1993-11-25
Inscription le 7 septembre 2000 - Changement d'adresse n°307120 - Publication au BOPI 2000-09-07
Inscription le 14 avril 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°171392 - Publication au BOPI 1994-04-14
Inscription le 10 novembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°191642 - Publication au BOPI 1995-11-10
Inscription le 2 septembre 1997 - Changement d'adresse n°242307 - Publication au BOPI 1997-09-02
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2014 n°2573058 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-04