Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE-ICE Panta Shop
GIE PANTASHOP (Groupement d'Intérêt Economique) régi par l'ordonnance no 67821 du 23/09/67)

Numéro de dépôt :
3010124
Date de dépôt :
25/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2010
DE-ICE Panta Shop de PANTASHOP

Présentation de la marque DE-ICE Panta Shop

Déposée le 25 février 2000 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PANTASHOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE-ICE Panta Shop » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PANTASHOP domicilié(e) 10, rue de Sèze, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE PANTASHOP - France.

La marque DE-ICE Panta Shop a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE-ICE Panta Shop est expirée depuis le 25 février 2010.

PANTASHOP a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES BRETEUIL , NEMPHIS , COMPTOIR DU JEAN , PANTASYSTEME LA CHARTE DE PANTASHOP , GOOD LUCK , BE WAY Panta Shop , PANTASHOP , (Marque figurative) , BY PANTA , PANTAMANIA


GIE PANTASHOP (Groupement d'Intérêt Economique) régi par l'ordonnance no 67821 du 23/09/67) - 10, rue de Sèze, 75009 PARIS - France


GIE PANTASHOP - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Inscription le 27 janvier 2003 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°364075 - Publication au BOPI 2003-01-27

Inscription le 7 septembre 2000 - Changement d'adresse n°307121 - Publication au BOPI 2000-09-07

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouet et sellerie. Tissus à usage textile ; couverture de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.