Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE DU PANTALON
PANTASHOP (Groupement d'Intérêt Economique régi par l'Ordonnance no 67 821 du 23/09/1967)

Numéro de dépôt :
94545636
Date de dépôt :
22/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2004

Présentation de la marque COMPAGNIE DU PANTALON

Déposée le 22 novembre 1994 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PANTASHOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPAGNIE DU PANTALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PANTASHOP domicilié(e) 21 BOULEVARD DE STRASBOURG, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 027 290 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE PANTASHOP - France.

La marque COMPAGNIE DU PANTALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DU PANTALON est expirée depuis le 22 novembre 2004.

PANTASHOP a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES BRETEUIL , NEMPHIS , COMPTOIR DU JEAN , PANTASYSTEME LA CHARTE DE PANTASHOP , GOOD LUCK , BE WAY Panta Shop , PANTASHOP , (Marque figurative) , BY PANTA , PANTAMANIA


PANTASHOP (Groupement d'Intérêt Economique régi par l'Ordonnance no 67 821 du 23/09/1967) - 21 BOULEVARD DE STRASBOURG, 75010 PARIS - France - SIREN 027290063


GIE PANTASHOP - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Inscription le 10 novembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°191642 - Publication au BOPI 1995-11-10

Inscription le 7 septembre 2000 - Changement d'adresse n°307120 - Publication au BOPI 2000-09-07

Inscription le 2 septembre 1997 - Changement d'adresse n°242307 - Publication au BOPI 1997-09-02

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Tissus et couvertures de lit et de table.Chaussure, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.