Accueil marques.expert
/
Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PANTASHOP
/
CHARLES BRETEUIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLES BRETEUIL
PANTASHOP GIE

Numéro de dépôt :
1484123
Date de dépôt :
31/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2007

Présentation de la marque CHARLES BRETEUIL

Déposée le 31 juillet 1987 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PANTASHOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES BRETEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PANTASHOP domicilié(e) 31 RUE D'AMSTERDAM, 75008 PARIS (dossier no 2094245) - France et immatriculée sous le numéro RCS 027 290 063 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GIE PANTASHOP domicilié(e) (dossier no 2094245) - France.

La marque CHARLES BRETEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES BRETEUIL est expirée depuis le 31 juillet 2007.

PANTASHOP a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES BRETEUIL , NEMPHIS , COMPTOIR DU JEAN , PANTASYSTEME LA CHARTE DE PANTASHOP , GOOD LUCK , BE WAY Panta Shop , PANTASHOP , (Marque figurative) , BY PANTA , PANTAMANIA


PANTASHOP GIE - 31 RUE D'AMSTERDAM, 75008 PARIS (dossier no 2094245) - France - SIREN 027290063


GIE PANTASHOP - (dossier no 2094245) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 1997 n°2094245 - Publication au BOPI 1997-07-11

Inscription le 10 novembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°191642 - Publication au BOPI 1995-11-10

Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°167428 - Publication au BOPI 1994-01-10

Inscription le 25 novembre 1993 - DEPOT DU REGLEMENT D'UNE MARQUE COLLECTIVE n°165675 - Publication au BOPI 1993-11-25

Inscription le 17 décembre 1991 - MODIFICATION REGLEMENT MARQUE INTERNATIONALE OU COLLECTIVE n°58540 - Publication au BOPI 1991-12-17

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.