CHARLES BRETEUIL
Présentation de la marque CHARLES BRETEUIL
Déposée le 11 mars 1983 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PANTASHOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLES BRETEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHARLES BRETEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES BRETEUIL est expirée depuis le 11 mars 2003.
PANTASHOP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32
Renouvellement sans limitation le 16 février 1993 n°2015095 - Publication au BOPI 1993-02-16
Inscription le 2 septembre 1997 - Changement d'adresse n°242307 - Publication au BOPI 1997-09-02
Inscription le 10 novembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°191642 - Publication au BOPI 1995-11-10
Inscription le 25 novembre 1993 - DEPOT DU REGLEMENT D'UNE MARQUE COLLECTIVE n°165659 - Publication au BOPI 1993-11-25
Inscription le 17 décembre 1991 - MODIFICATION REGLEMENT MARQUE INTERNATIONALE OU COLLECTIVE n°58533 - Publication au BOPI 1991-12-17