Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLES BRETEUIL
GIE PANTASHOP

Numéro de dépôt :
1230404
Date de dépôt :
11/03/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2003
CHARLES BRETEUIL de PANTASHOP

Présentation de la marque CHARLES BRETEUIL

Déposée le 11 mars 1983 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PANTASHOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLES BRETEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PANTASHOP domicilié(e) 21 BOULEVARD DE STRASBOURG, 75010 PARIS (dossier no 2015097) - France et immatriculée sous le numéro RCS 027 290 063 .

La marque CHARLES BRETEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES BRETEUIL est expirée depuis le 11 mars 2003.

PANTASHOP a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES BRETEUIL , NEMPHIS , COMPTOIR DU JEAN , PANTASYSTEME LA CHARTE DE PANTASHOP , GOOD LUCK , BE WAY Panta Shop , PANTASHOP , (Marque figurative) , BY PANTA , PANTAMANIA


GIE PANTASHOP - 21 BOULEVARD DE STRASBOURG, 75010 PARIS (dossier no 2015097) - France - SIREN 027290063


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Renouvellement sans limitation le 16 février 1993 n°2015097 - Publication au BOPI 1993-02-16

Inscription le 2 septembre 1997 - Changement d'adresse n°242307 - Publication au BOPI 1997-09-02

Inscription le 10 novembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°191642 - Publication au BOPI 1995-11-10

Inscription le 25 novembre 1993 - DEPOT DU REGLEMENT D'UNE MARQUE COLLECTIVE n°165660 - Publication au BOPI 1993-11-25

Inscription le 17 décembre 1991 - MODIFICATION REGLEMENT MARQUE INTERNATIONALE OU COLLECTIVE n°58532 - Publication au BOPI 1991-12-17

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.