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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PANTASHOP
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CHARLES BRETEUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES BRETEUIL
PANTASHOP Groupement d'Intérêt Economique régi par l'Ordonnance no 67 821 du 23.09.1967 Les Bastilles

Numéro de dépôt :
1223875
Date de dépôt :
05/01/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/1993

Présentation de la marque CHARLES BRETEUIL

Déposée le 5 janvier 1983 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PANTASHOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLES BRETEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PANTASHOP domicilié(e) 86600 LUSIGNAN (France). - France.

La marque CHARLES BRETEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES BRETEUIL est expirée depuis le 5 janvier 1993.

PANTASHOP a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES BRETEUIL , NEMPHIS , COMPTOIR DU JEAN , PANTASYSTEME LA CHARTE DE PANTASHOP , GOOD LUCK , BE WAY Panta Shop , PANTASHOP , (Marque figurative) , BY PANTA , PANTAMANIA


PANTASHOP Groupement d'Intérêt Economique régi par l'Ordonnance no 67 821 du 23.09.1967 Les Bastilles - 86600 LUSIGNAN (France). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.