Déposée le 25 février 2015 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PANTASHOP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « BY PANTASHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-12 du 20 mars 2015.
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PANTASHOP domicilié(e) 36, rue Oudiné - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 027 290 063 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre BOURRE, Avocat domicilié(e) 66, avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.
La marque BY PANTASHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PANTASHOP, Groupement d'intérêt économique - 36, rue Oudiné - 75013 - PARIS - France - SIREN 027290063
Maître Pierre BOURRE, Avocat - 66, avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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