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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PANTASHOP
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BY PANTA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BY PANTA
PANTASHOP, Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
4160005
Date de dépôt :
25/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/02/2025
BY PANTA de PANTASHOP

Présentation de la marque BY PANTA

Déposée le 25 février 2015 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PANTASHOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BY PANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PANTASHOP domicilié(e) 36, rue Oudiné - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 027 290 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre BOURRE, Avocat domicilié(e) 66, avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.

La marque BY PANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY PANTA arrivera à expiration en date du 25 février 2025.

PANTASHOP a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES BRETEUIL , NEMPHIS , COMPTOIR DU JEAN , PANTASYSTEME LA CHARTE DE PANTASHOP , GOOD LUCK , BE WAY Panta Shop , PANTASHOP , (Marque figurative) , PANTAMANIA , PANTA LAND


PANTASHOP, Groupement d'intérêt économique - 36, rue Oudiné - 75013 - PARIS - France - SIREN 027290063


Maître Pierre BOURRE, Avocat - 66, avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes fouets et sellerie portefeuilles porte-monnaie porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ceintures (habillement), fourrures (vêtements) gants (habillement), foulards, cravates bonneterie chaussettes chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.