Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAN DA
Pansophic Systems, Incorporated

Numéro de dépôt :
947235
Date de dépôt :
13/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PAN DA

Déposée le 13 janvier 1976 par Pansophic Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAN DA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pansophic Systems, Incorporated domicilié(e) (société organisée et opérant sous les lois de l'Etat de l'Illinois), 709 Entreprise Drive, Oak Brook, Illinois (E.U.A.). - États-Unis.

La marque PAN DA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PAN DA est expirée depuis le 13 janvier 1986.

Pansophic Systems a également déposé les autres marques suivantes : PANSOPHIC , PAN DA , EASYTRIEVE , PANEXEC , D-PICT


Pansophic Systems, Incorporated - (société organisée et opérant sous les lois de l'Etat de l'Illinois), 709 Entreprise Drive, Oak Brook, Illinois (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-502

Inscription - Transmission de propriété n°122746 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°115698 - Publication au BOPI

Programmes d'ordinateurs et de calculateurs;bandes et disques magnétiques, cartes et bandes perforées destinées à une utilisation sur des ordinateurs et des calculateurs;cartes et bandes perforées en papier;livres et imprimés concernant les ordinateurs et calculateurs, la programmation d'ordinateurs et calculateurs, ainsi que l'utilisation des programmes;services de traitement de données concernant la conduite des affaires;services de location et crédit-bail de programmes, services concernant la confection de programmes et la gérance de programmes d'ordinateurs et de calculateurs, services de consultation concernant le développement de données (pas pour la conduite des affaires).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.