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Marques déposées par l'association loi 1901 PANSERNATURE
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NATUROPARC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATUROPARC
PANSERNATURE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3949560
Date de dépôt :
24/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2022
NATUROPARC de PANSERNATURE

Présentation de la marque NATUROPARC

Déposée le 24 septembre 2012 par l'association loi 1901 PANSERNATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATUROPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 PANSERNATURE domicilié(e) 28 rue de Chambord - 37170 - JOUE LES TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 104 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association PANSERNATURE domicilié(e) 28 Rue de Chambord - 37300 - JOUE LES TOURS - France.

La marque NATUROPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949560.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUROPARC est expirée depuis le 24 septembre 2022.

PANSERNATURE a également déposé les autres marques suivantes : INDICE Q QUEANS , PANSERNature


PANSERNATURE, Association loi 1901 - 28 rue de Chambord - 37170 - JOUE LES TOURS - France - SIREN 501104020


Association PANSERNATURE - 28 Rue de Chambord - 37300 - JOUE LES TOURS - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Éducation ; formation ; divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage.