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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PANSEMENTS STELLA
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CHANTIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANTIER
PANSEMENTS STELLA S.A.

Numéro de dépôt :
1422218
Date de dépôt :
11/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2007

Présentation de la marque CHANTIER

Déposée le 11 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) PANSEMENTS STELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANSEMENTS STELLA domicilié(e) 24, rue André Theuriet 93 Aulnay-sous-Bois (dossier no 2090730) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac domicilié(e) (dossier no 2090730) - France.

La marque CHANTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 18 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANTIER est expirée depuis le 11 juin 2007.


PANSEMENTS STELLA S.A. - 24, rue André Theuriet 93 Aulnay-sous-Bois (dossier no 2090730) - France


Cabinet William J. Rezac - (dossier no 2090730) - France


Renouvellement sans limitation le 26 mai 1997 n°2090730 - Publication au BOPI 1997-05-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.