Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROY COUCH
PANSEMENTS ROYER SA

Numéro de dépôt :
1002563
Date de dépôt :
25/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROY COUCH

Déposée le 25 novembre 1976 par la Société Anonyme (SA) PANSEMENTS ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROY COUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANSEMENTS ROYER domicilié(e) B.P. 4 - 69730 GENAY - France.

La marque ROY COUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 24

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROY COUCH est expirée depuis le 25 novembre 1986.

PANSEMENTS ROYER a également déposé les autres marques suivantes : CREPE OMEGA , GARNITURE TETRA , ROYER , ZODIAC , PANSEMENTS ROYER , PANSEMENTS ROYER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , ROY'COUCH , PANSEMENTS ROYER


PANSEMENTS ROYER SA - B.P. 4 - 69730 GENAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-004

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diétériques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).