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Marques déposées par Pansements Royer
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COTONTIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTONTIN
Pansements Royer

Numéro de dépôt :
950108
Date de dépôt :
19/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COTONTIN

Déposée le 19 mars 1976 par Pansements Royer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COTONTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pansements Royer domicilié(e) (soc. an.), Genay (Rhône). - France.

La marque COTONTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque COTONTIN est expirée depuis le 19 mars 1986.

Pansements Royer a également déposé les autres marques suivantes : CREPE OMEGA , GARNITURE TETRA , ROY COUCH , ROYER , ZODIAC , PANSEMENTS ROYER , PANSEMENTS ROYER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , ROY'COUCH


Pansements Royer - (soc. an.), Genay (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-506

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