Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLVABELLE
PANSEMENTS FROGER GOSSELIN & FILS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1348422
Date de dépôt :
27/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/1996

Présentation de la marque SYLVABELLE

Déposée le 27 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) PANSEMENTS FROGER GOSSELIN & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYLVABELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANSEMENTS FROGER GOSSELIN & FILS domicilié(e) Saint Rémy, 14570 CLECY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE. - France.

La marque SYLVABELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVABELLE est expirée depuis le 27 mars 1996.

PANSEMENTS FROGER GOSSELIN & FILS a également déposé les autres marques suivantes : DELTA , COTON 9 , FROGER,GOSSELIN , CELER


PANSEMENTS FROGER GOSSELIN & FILS, Société Anonyme - Saint Rémy, 14570 CLECY. - France


Cabinet ARMENGAUD AINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

De l'ouate de cellulose.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.