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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PANSEMENTS FROGER GOSSELIN & FILS
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COTON 9
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTON 9
PANSEMENTS FROGER GOSSELIN & FILS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1454758
Date de dépôt :
10/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/1996

Présentation de la marque COTON 9

Déposée le 10 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) PANSEMENTS FROGER GOSSELIN & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTON 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANSEMENTS FROGER GOSSELIN & FILS domicilié(e) SAINT REMY, 14570 CLECY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE - France.

La marque COTON 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTON 9 est expirée depuis le 10 juillet 1996.

PANSEMENTS FROGER GOSSELIN & FILS a également déposé les autres marques suivantes : DELTA , SYLVABELLE , FROGER,GOSSELIN , CELER


PANSEMENTS FROGER GOSSELIN & FILS, Société Anonyme - SAINT REMY, 14570 CLECY. - France


Cabinet ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Des cotons hydrophiles blancs et couleurs.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.