Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASEP
PANSEMENTS ESCULAPE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1461086
Date de dépôt :
20/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/1998

Présentation de la marque ASEP

Déposée le 20 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) PANSEMENTS ESCULAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANSEMENTS ESCULAPE domicilié(e) 45-47, rue Castérès, 92110 CLICHY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque ASEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASEP est expirée depuis le 20 avril 1998.

PANSEMENTS ESCULAPE a également déposé les autres marques suivantes : QUATAPHEN


PANSEMENTS ESCULAPE (S.A.) - 45-47, rue Castérès, 92110 CLICHY. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, étoffes et matériel pour pansements, désinfectants. Instruments et appareils pharmaceutiques, chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, trousses de secours.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.