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Marques déposées par la société PANOXYL
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PHENOTOIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHENOTOIT
PANOXYL

Numéro de dépôt :
1213509
Date de dépôt :
21/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2002

Présentation de la marque PHENOTOIT

Déposée le 21 septembre 1982 par la société PANOXYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHENOTOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PANOXYL domicilié(e) 24290 MONTIGNAC (dossier no 2009310) - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 480 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2009310) - France.

La marque PHENOTOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHENOTOIT est expirée depuis le 21 septembre 2002.

PANOXYL a également déposé les autres marques suivantes : PHENOXYL , PANOXYL , PYROXYL , PYROTOIT , PANOXYL , PHENOXYL , PANOXYL PANNEAU EN CHATAIGNIER , PANOXYL PANNEAU EN CHATAIGNIER , PYROXYL


PANOXYL - 24290 MONTIGNAC (dossier no 2009310) - France - SIREN 645480138


SODEMA - (dossier no 2009310) - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 1992 n°2009310 - Publication au BOPI 1992-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Matériaux de construction et, notamment, panneaux préfabriqués en bois reconstitué, maisons, cabanes et abris préfabriqués, non métalliques, panneaux pour menuiserie, cloisons et murs, ou pour leur revêtement.Panneaux pour menuiserie, meubles, articles divers en bois reconstitué, en liège, roseau, jonc, osier, celluloïd et succédanés de toutes ces matières. Matières de rembourrage et matières fibreuses, notamment déchets, sciure et copeaux de bois.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.