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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANOUGE
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JACQUES FATH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JACQUES FATH
PANOUGE SAS, SAS

Numéro de dépôt :
1603893
Date de dépôt :
24/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2030

Présentation de la marque JACQUES FATH

Déposée le 24 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANOUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUES FATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PANOUGE domicilié(e) 12 avenue Victor Hugo, 75116 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 530 646 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PANOUGE SAS, SAS, Mme Dupont Sophie domicilié(e) 12 avenue Victor Hugo, 75116 Paris - France.

La marque JACQUES FATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JACQUES FATH arrivera à expiration en date du 24 juillet 2030.

PANOUGE a également déposé les autres marques suivantes : UNDERLINE , TOKYO SMILE , MONSIEUR DE FATH , L'AMBRE DE CARTHAGE , STRATEGY , LES FRIVOLITES DE FATH , TOKYO DAYS , MISS CHARLE , MYSTIC CHARM , ROUGE NOIR D'EMPIRE


PANOUGE SAS, SAS - 12 avenue Victor Hugo, 75116 Paris - France - SIREN 329530646


PANOUGE SAS, SAS, Mme Dupont Sophie - 12 avenue Victor Hugo, 75116 Paris - France


Inscription le 4 avril 1996 - Changement d'adresse n°199825 - Publication au BOPI 1996-04-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2000 n°2173970 - Publication au BOPI 2000-05-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Inscription le 3 février 2006 - Gage radié n°428137 - Publication au BOPI 2006-02-03

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination n°253174 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 6 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253173 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 5 février 2002 - Gage constitué n°340451 - Publication au BOPI 2002-02-05

Inscription le 24 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374437 - Publication au BOPI 2003-07-24

Inscription le 22 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403059 - Publication au BOPI 2004-11-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Inscription le 1 février 2010 - Transmission totale de propriété n°514888 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Inscription le 1 février 2010 - Changement de dénomination n°514887 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2010 n°2444040 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-18

Renouvellement sans limitation le 26 août 2020 n°2757809 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-26

Inscription le 16 novembre 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°801382 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

Inscription le 16 novembre 2020 - Changement d'adresse n°801384 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

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