GREEN WATER
Présentation de la marque GREEN WATER
Déposée le 7 mars 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANOUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GREEN WATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GREEN WATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GREEN WATER arrivera à expiration en date du 7 mars 2025.
PANOUGE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2005 n°2282410 - Publication au BOPI 2005-09-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°22043 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32
Renouvellement sans limitation n°2042303 - Publication au BOPI 1995-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10
Inscription le 3 février 2006 - Gage radié n°428137 - Publication au BOPI 2006-02-03
Inscription le 22 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403059 - Publication au BOPI 2004-11-22
Inscription le 4 avril 1996 - Changement d'adresse n°199825 - Publication au BOPI 1996-04-04
Inscription - Changement d'adresse n°22044 - Publication au BOPI
Inscription le 6 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253173 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination n°253174 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 24 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374437 - Publication au BOPI 2003-07-24
Inscription le 5 février 2002 - Gage constitué n°340451 - Publication au BOPI 2002-02-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52
Inscription le 1 février 2010 - Changement de dénomination n°514887 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01
Inscription le 1 février 2010 - Transmission totale de propriété n°514888 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2014 n°2574913 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-12-23
Inscription le 23 décembre 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°642595 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-12-23