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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANOUGE
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ART MOSAIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART MOSAIC
PANOUGE, SAS

Numéro de dépôt :
3921786
Date de dépôt :
23/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2022
ART MOSAIC de PANOUGE

Présentation de la marque ART MOSAIC

Déposée le 23 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANOUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART MOSAIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PANOUGE domicilié(e) 5 RUE KEPPLER - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 530 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANOUGE domicilié(e) 5 RUE KEPPLER - 75116 - PARIS - France.

La marque ART MOSAIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART MOSAIC est expirée depuis le 23 mai 2022.

PANOUGE a également déposé les autres marques suivantes : UNDERLINE , TOKYO SMILE , MONSIEUR DE FATH , L'AMBRE DE CARTHAGE , STRATEGY , LES FRIVOLITES DE FATH , TOKYO DAYS , MISS CHARLE , MYSTIC CHARM , ROUGE NOIR D'EMPIRE


PANOUGE, SAS - 5 RUE KEPPLER - 75116 - PARIS - France - SIREN 329530646


PANOUGE - 5 RUE KEPPLER - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.