Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONARCA
PANOUGE DIFFUSION, (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1550564
Date de dépôt :
12/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/1999

Présentation de la marque MONARCA

Déposée le 12 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANOUGE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONARCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANOUGE DIFFUSION domicilié(e) 9, rue Quentin-Bauchart, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque MONARCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONARCA est expirée depuis le 12 septembre 1999.

PANOUGE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : INDIFFERENCE , PASCAL DRUKKER , VICTOIRE DE AMOR , AMOR DE PARIS , BUCHRA , KENIZÉ , MATARO , ROMANCIA , BOUCHRA , KANZ


PANOUGE DIFFUSION, (S.A.R.L.) - 9, rue Quentin-Bauchart, 75008 PARIS - France


CABINET NETTER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

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