Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACQUASUR
PANOSUR SARL, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3851758
Date de dépôt :
08/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2021
ACQUASUR de PANOSUR

Présentation de la marque ACQUASUR

Déposée par voie électronique le 8 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANOSUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACQUASUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANOSUR domicilié(e) Route de Thizon - 03410 - SAINT-VICTOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 676 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 03 - France.

La marque ACQUASUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACQUASUR est expirée depuis le 8 août 2021.

PANOSUR a également déposé les autres marques suivantes : PANOSUR LA SECURITE S'IMPOSE DANS L'ENTREPRISE , PANOSUR


PANOSUR SARL, Société à Responsabilité Limitée - Route de Thizon - 03410 - SAINT-VICTOR - France - SIREN 352676837


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 03 - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Peintures ; vernis ; laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; enduits (peintures) ; peintures ignifuges ; peintures bactéricides ; lasures ; résines naturelles ; diluant pour peintures ; diluant pour vernis ; diluant pour laques ;

Peintures isolantes.