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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANOSOL
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PANOSOL' Spécialistes en énergie solaire
Marque expirée - Marque en non vigueur

PANOSOL' Spécialistes en énergie solaire
PANOSOL SAS

Numéro de dépôt :
3563877
Date de dépôt :
20/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/03/2018
PANOSOL\' Spécialistes en énergie solaire de PANOSOL

Présentation de la marque PANOSOL' Spécialistes en énergie solaire

Déposée le 20 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANOSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PANOSOL' Spécialistes en énergie solaire »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PANOSOL domicilié(e) 99 Route d'espagne, Bat B,31100 TOULOUSE - 31100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 865 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANOSOL domicilié(e) 99 Route d'espagne, Bat B,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANOSOL' Spécialistes en énergie solaire est expirée depuis le 20 mars 2018.

PANOSOL a également déposé les autres marques suivantes : PANOSOL'AIR , PANOSOL , PANOSOFT


PANOSOL SAS - 99 Route d'espagne, Bat B,31100 TOULOUSE - 31100 - France - SIREN 488865395


PANOSOL - 99 Route d'espagne, Bat B,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ;

Purification de l'air ; production d'énergie.