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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANOSOL
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PANOSOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PANOSOL
PANOSOL, SAS

Numéro de dépôt :
3410819
Date de dépôt :
17/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
17/02/2026
PANOSOL de PANOSOL

Présentation de la marque PANOSOL

Déposée le 17 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANOSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PANOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-12 du 24 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PANOSOL domicilié(e) Bâtiment B, 99 Route d'Espagne - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 865 395 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ALTIJ, M. WEISSENBACHER NICOLAS domicilié(e) 35 allée des Demoiselles, CS 94133 - 31030 - TOULOUSE CEDEX 4 - France.

La marque PANOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3410819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANOSOL arrivera à expiration en date du 17 février 2026.

PANOSOL a également déposé les autres marques suivantes : PANOSOL'AIR , PANOSOL' Spécialistes en énergie solaire , PANOSOFT


PANOSOL, SAS - Bâtiment B, 99 Route d'Espagne - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 488865395


SELARL ALTIJ, M. WEISSENBACHER NICOLAS - 35 allée des Demoiselles, CS 94133 - 31030 - TOULOUSE CEDEX 4 - France


Inscription le 21 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480039 - Publication au BOPI 2008-08-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Renouvellement sans limitation le 17 février 2016 n°2610368 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ; Purification de l'air ; production d'énergie.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.