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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANOSOL
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PANOSOFT
Marque expirée - Marque en non vigueur

PANOSOFT
PANOSOL SAS

Numéro de dépôt :
3563879
Date de dépôt :
20/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/03/2018
PANOSOFT de PANOSOL

Présentation de la marque PANOSOFT

Déposée le 20 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANOSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PANOSOFT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PANOSOL domicilié(e) 99 Route d'espagne, Bat B,31100 TOULOUSE - 31100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 865 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANOSOL domicilié(e) 99 Route d'espagne, Bat B,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANOSOFT est expirée depuis le 20 mars 2018.

PANOSOL a également déposé les autres marques suivantes : PANOSOL'AIR , PANOSOL , PANOSOL' Spécialistes en énergie solaire


PANOSOL SAS - 99 Route d'espagne, Bat B,31100 TOULOUSE - 31100 - France - SIREN 488865395


PANOSOL - 99 Route d'espagne, Bat B,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.