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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PANORANETà Directoire et Conseil de Surveillance
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EMPRUNTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMPRUNTIS
PANORANET (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
3121434
Date de dépôt :
18/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2011
EMPRUNTIS de PANORANETà Directoire et Conseil de Surveillance

Présentation de la marque EMPRUNTIS

Déposée le 18 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) PANORANETà Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMPRUNTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANORANETà Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 89 rue Réaumur, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 814 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent LEMAIRE PANORANET - France.

La marque EMPRUNTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMPRUNTIS est expirée depuis le 18 septembre 2011.


PANORANET (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - 89 rue Réaumur, 75002 PARIS - France - SIREN 429814395


Vincent LEMAIRE PANORANET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Inscription le 20 janvier 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°514209 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20

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