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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Panops and co
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AU PETIT LOCAL Scholler PRODUITS BIO – NATURELS DIÉTÉTIQUES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AU PETIT LOCAL Scholler PRODUITS BIO – NATURELS DIÉTÉTIQUES
Panops and co, SARL

Numéro de dépôt :
4191329
Date de dépôt :
23/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/06/2025
AU PETIT LOCAL Scholler PRODUITS BIO – NATURELS DIÉTÉTIQUES de Panops and co

Présentation de la marque AU PETIT LOCAL Scholler PRODUITS BIO – NATURELS DIÉTÉTIQUES

Déposée le 23 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Panops and co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AU PETIT LOCAL Scholler PRODUITS BIO – NATURELS DIÉTÉTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Panops and co domicilié(e) 10 place Broglie - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 758 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Panops and co domicilié(e) 10 place Broglie - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque AU PETIT LOCAL Scholler PRODUITS BIO – NATURELS DIÉTÉTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU PETIT LOCAL Scholler PRODUITS BIO – NATURELS DIÉTÉTIQUES arrivera à expiration en date du 23 juin 2025.


Panops and co, SARL - 10 place Broglie - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 803758002


Panops and co - 10 place Broglie - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; complements alimentaires diététiques pour êtres humains et animaux issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; ces aliments sont diététiques et issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; ces aliments sont diététiques et issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; agrumes frais ; ces aliments sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; ces aliments sont diététiques et issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; ces aliments sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.