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Marques déposées par l'association loi 1901 PANOPLIE
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Panoplie
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Panoplie
ASSOCIATION PANOPLIE

Numéro de dépôt :
98756100
Date de dépôt :
22/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Panoplie

Déposée le 22 octobre 1998 par l'association loi 1901 PANOPLIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Panoplie »

Le déposant est l'association loi 1901 PANOPLIE domicilié(e) 11 Rue des ALGUERELLES, 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 277 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANÇOIS LAGARDE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41


ASSOCIATION PANOPLIE - 11 Rue des ALGUERELLES, 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 391277159


FRANÇOIS LAGARDE - France


Inscription le 4 novembre 1999 - Rejet total n°289723 - Publication au BOPI 1999-11-04

Inscription le 4 novembre 1999 - Rejet total n°289780 - Publication au BOPI 1999-11-04

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Organisation d'expositions d'art contemporain. Création d'une revue et d'un site sur Internet. Actions de formation autour de multimédia culturel. Actions de communication sur l'actualité culturelle.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.