Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S P A C E
PANOL S.A.

Numéro de dépôt :
93488015
Date de dépôt :
14/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2003

Présentation de la marque S P A C E

Déposée le 14 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) PANOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S P A C E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANOL domicilié(e) 44, rue Pierre Curie, 78373 PLAISIR Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 741 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANOL S.A - France.

La marque S P A C E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S P A C E est expirée depuis le 14 octobre 2003.

PANOL a également déposé les autres marques suivantes : PANOL , AERAPAN , PANEOL , AXIO , PANOLCAD , AXIO-C , PANOL'AIR , PANOLINE , PANOLAB , PANOCLIM


PANOL S.A. - 44, rue Pierre Curie, 78373 PLAISIR Cedex - France - SIREN 775741614


PANOL S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Système de purification de l'air par captation électrostatique